Marque enregistrée - Marque en vigueur

JE NAVIGUE JE TRIE
PROGRES ET ENVIRONNEMENT, Association déclarée loi du 01/07/1901

Numéro de dépôt :
4307049
Date de dépôt :
13/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2026
JE NAVIGUE JE TRIE de PROGRES ET ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque JE NAVIGUE JE TRIE

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2016 par l'association loi 1901 PROGRES ET ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JE NAVIGUE JE TRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 PROGRES ET ENVIRONNEMENT domicilié(e) 5 rue Berryer - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ANDRE ROUSSARD domicilié(e) 4 place du 18 juin 1940 - 75006 - PARIS-6E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque JE NAVIGUE JE TRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307049.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JE NAVIGUE JE TRIE arrivera à expiration en date du 13 octobre 2026.

PROGRES ET ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : VACANCES PROPRES , VACANCES PROPRES , STOP AUX DÉCHETS SAUVAGES , GESTE PROPRE , GESTE PROPRE , VACANCES PROPRES DES ENTREPRISES S'ENGAGENT , (Marque figurative) , GESTES PROPRES , VACANCES PROPRES , VACANCES PROPRES


PROGRES ET ENVIRONNEMENT, Association déclarée loi du 01/07/1901 - 5 rue Berryer - 75008 - PARIS - France


M. ANDRE ROUSSARD - 4 place du 18 juin 1940 - 75006 - PARIS-6E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Bateaux ; véhicules nautiques ;

Poubelles ; distributeurs de sacs poubelles ;

Publicité ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; informations et renseignements d'affaires et travaux de bureau dont notamment informations et conseils en organisation, gestion et direction des affaires administratives ou commerciales dans les domaines de l'environnement, de la collecte et du tri sélectif des déchets marins, du traitement, du recyclage et de la valorisation des déchets marins et des matières premières de récupération ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs, aux entreprises et aux collectivités locales dans les domaines de l'environnement, de la collecte et du tri sélectif des déchets marins ; du traitement, du recyclage et de la valorisation des déchets marins et des matières premières de récupération ; diffusion de matériel à caractère informatif (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ayant pour but de promouvoir et de sensibiliser dans les domaines de l'environnement, de la collecte et du tri sélectif des déchets marins, du traitement, du recyclage et de la valorisation des déchets marins et des matières premières de récupération ; diffusion de matériel publicitaire ayant trait à la protection de l'environnement et à la prévention des déchets marins (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'aide à la direction des affaires dans le cadre de projets d'entreprises et de collectivités locales dans les domaines précités ; recherche de parraineurs pour des investissements dans des entreprises, installations, équipements et prestations de services relatifs aux domaines précités ; agences d'informations commerciales et de publicité ; rédaction de textes publicitaires ou à titre informatif ayant trait à la protection de l'environnement et à la prévention des déchets marins ; services de publicité se chargeant de la communication au public de déclarations ou d'annonces par tous moyens de diffusion ; relations publicitaires et relations publiques ; publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique, par correspondance, radiophonique ou télévisée ; abonnements à des revues électroniques ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication ; promotion des ventes pour des tiers ; organisation, conduite et animation d'expositions, de conférence de presse et de manifestations à buts commerciaux et de publicité et visant à sensibiliser le public, les entreprises, les industries et les collectivités locales dans les domaines précités ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles à vocation pédagogique ou de sensibilisation relatives à la nature, à la protection de l'environnement et à la prévention des déchets marins ; organisation, animation et conduite de concours, de cours, de cours par correspondance, de formation, de formations pratiques et d'ateliers relatifs à la nature, à la protection de l'environnement et à la prévention des déchets marins et à destination du public, des entreprises et des collectivités locales ; organisation, animation et conduite de jeux, de loteries, de compétitions, de manifestations, de lectures, de concerts, de fêtes, de festivals, d'événements de divertissement relatifs à la nature, à la protection de l'environnement et à la prévention des déchets marins et à destination du public, des entreprises et des collectivités locales ; organisation, animation et conduite de colloques, de séminaires, de conférences, de congrès, d'expositions à buts culturels ou éducatifs et autres activités relatifs à la nature, à la protection de l'environnement et à la prévention des déchets marins et à destination du public, des entreprises et des collectivités locales ; service de conseil en matière de formation, services d'élaboration de programmes éducatifs et pédagogiques dans les domaines précités ; édition, publication par voie électronique (en ligne) ou sur support papier de livres, manuels, textes, guides, rapports, vademecum, lettres d'informations, revues, magazines, almanachs, périodiques, catalogues, brochures et textes ; parution (édition) et prêt de livres, journaux, revues, Cédéroms, films vidéo et autres publications dans les domaines précités ; élaboration, production, direction et réalisation de programmes audiovisuels, y compris via Internet ; production de films cinématographiques et bandes vidéo, reportages photographiques, cinématographiques et vidéo ; services d'éducation, d'enseignement, de formation et de divertissement ; divertissements musicaux, radiophoniques, télévisés et de théâtre ; édition, production et direction de représentation et d'enregistrement audio, vidéo et cinématographiques ; conseils pour tous les services précités y compris (entre autres) tous les services précités fournis en ligne et via Internet, le Web ou des réseaux de communication ; mise à disposition d'installations de loisirs ; recyclage professionnel ;

Conseil en matière de protection de l'environnement, d'économie d'énergie et de prévention des déchets marins à destination du public, des entreprises et des collectivités locales ; conduite de recherches et rédaction de rapport d'expert dans les domaines susmentionnées ; recherche et développement d'une utilisation durable de la nature et de l'environnement ; recherches en matière de protection de l'environnement et de prévention des déchets marins, études de projets liés à la protection de l'environnement et à la prévention des déchets marins ; évaluation, estimation, recherches et développements de nouveaux produits (pour des tiers) dans le domaine de la protection de l'environnement et de la prévention des déchets marins ; services d'informations et de conseils concernant la nature et l'environnement ; exploration sous-marine.